Protection de l'environnement

Vous avez une question concernant ce domaine ? Fiches pratiques, information juridique, conseils juridiques d'avocats experts et questions d'utilisateurs : vous trouverez sur cet espace toutes les réponses à ce sujet .

Malus écologique : les français adeptes des voitures polluantes ?

La mise en place du malus écologique en 2008 avait pour objet de dissuader les Français d’acheter des véhicules polluants. Toutefois, selon le rapport de la Cour des comptes sur le budget de l’État, en 2018, beaucoup ont préféré payer un malus et acquérir un modèle de voiture certes plus polluant mais plus séduisant. Malus écologique : […]

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Transports aériens : le gouvernement instaure une taxe écologique sur les billets d’avion

L’aviation sera mise à contribution en 2020 : la Ministre des Transports Élisabeth Borne a annoncé mardi matin la mise en place d’une écotaxe sur les billets d’avion à compter de 2020. Les billets d’avions taxés en 2020 À compter de 2020, il faudra s’acquitter d’une écotaxe pour voyager en avion depuis la France. C’est […]

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Malus écologique : comment ça marche ?

Dans le but de réduire les quantités de CO2 émise par les véhicules à moteur, le gouvernement a mis en place une taxe pour les acheteurs de véhicules polluants : le malus écologique. Qu’est-ce que le malus écologique ? Quels sont les véhicules concernés et à combien s’élève-t-il ? On vous dit tout ce qu’il […]

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Prime à la conversion 2019 : comment en bénéficier ?

Et si vous troquiez votre vieille épave contre un véhicule plus propre ? Un tel geste écologique est récompensé par le gouvernement : une prime écologique vous sera versée en contrepartie. Dans quelles conditions bénéficier de la prime à la conversion 2019 ? À quel montant pouvez-vous prétendre ? On vous donne tous les éléments. […]

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Achat d’un véhicule électrique : bénéficiez d’un bonus écologique !

La pollution ne cessant pas de croître, le gouvernement multiplie les mesures antipollution visant à limiter l’émission de gaz à effet de serre. Afin d’inciter le plus grand nombre d’entre nous à recourir à des modes de déplacement moins polluants, un bonus écologique est désormais versé lors de l’achat d’un véhicule électrique. Qu’est-ce que le […]

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